Subventions pour frais d’études relatives aux documents d’urbanisme et d’aménagement. Décision d’attribution de subventions
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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Politique A08 - Subventions aux collectivités locales - Affectation d'autorisations de programme 2008.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 2ème programmation des aides pour l'année 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l’animation sportive. les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention annuelle de partenariat et d'objectifs avec le CAHR.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
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Fonds départemental pour les manifestations et congrès nationaux se déroulant dans le Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
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Fonds d’intervention pour la prévention des violences scolaires projets d'actions mis en œuvre par cinq collèges
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- Date : 07/03/2008
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'association Alsace International (AI) - Contrat d'objectifs 2008 - Convention de financement 2008.
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- Date : 07/03/2008
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Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives
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- Date : 07/03/2008
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Réseau des offices de tourisme Alsace (RESOT) - Subvention de fonctionnement 2008.
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- Date : 07/03/2008
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Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes (e041)
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- Date : 07/03/2008
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RD 1 bis - HERRLISHEIM - Eclairage public et aménagements paysagers - Convention de transfert de gestion.
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- Date : 07/03/2008
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Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations – 2ème programmation 2008 -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
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Prime à l'installation des artisans.
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- Date : 07/03/2008
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Politique en faveur de la jeunesse (e041) : soutien a l'apprentissage anticipé a la conduite (AAC)
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- Date : 07/03/2008
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